Mentions
légales

Le présent site est la propriété de l’Association Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin

R.N.A W191000110

SIRET : 418 110 680 00018

APE 9312 Z

Adresse : 116 avenue Docteur Jean DUPUY – 19100 Brive – Tél : 05 55 74 96 50

Email : association@cabrive-rugby.com

Le directeur de la publication du site web est M. Bruno MARTY, Président. Les photos du site ne sont pas libres de droit.

Le site est réalisé par l’Association Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin située à Brive-la-Gaillarde
116 avenue Docteur Jean DUPUY – 19100 Brive

1. Informations techniques

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la strucure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, l’Association Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). L’Association Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

2. Loi Informatique et libertés

En qualité de responsable de traitement au sens de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et, à partir du 25 mai 2018, du règlement UE n° 2016/679 du 26 avril 2016, l’Association Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin est susceptible de collecter des données nominatives (noms, prénoms, coordonnées…) ou non nominatives (préférences, informations favorites…) lors des visites de l’Utilisateur sur le Site afin d’être en mesure de l’identifier, de lui proposer des services personnalisés ou encore afin d’améliorer le Site et l’expérience Utilisateur. Les données sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. L’utilisateur a la faculté de retirer son consentement à recevoir des offres commerciales et promotionnelles de la part de l’Association Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin et/ou de ses partenaires, à tout moment en adressant un mail à l’adresse suivante : association@cabrive-rugby.com

3. Propriété, Droit d’auteur

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l’Association Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Association Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’Association Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin est producteur. Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’Association Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin.